Conditions Générales d'Utilisation
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site Maison Motors.
Article 1 — Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Maison Motors met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer un accès de qualité, sans toutefois être tenu à une obligation de résultat.
Article 2 — Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, images, logos, charte graphique) est la propriété exclusive de Maison Motors. Toute reproduction est strictement interdite sans autorisation préalable écrite.
Article 3 — Données personnelles
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Article 6 — Liens hypertextes
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Article 7 — Modification des CGU
Maison Motors se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Article 8 — Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français.